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Marques déposées par Etienne Vekemans
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lamaisonpassive.fr
Marque expirée - Marque en non vigueur

lamaisonpassive.fr
Etienne Vekemans

Numéro de dépôt :
3463390
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016
lamaisonpassive.fr de Etienne Vekemans

Présentation de la marque lamaisonpassive.fr

Déposée le 15 novembre 2006 par Etienne Vekemans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lamaisonpassive.fr »

Le déposant est Etienne Vekemans domicilié(e) 7 bis rue de Rouvray,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Vekemans domicilié(e) 7 bis rue de Rouvray,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lamaisonpassive.fr est expirée depuis le 15 novembre 2016.

Etienne Vekemans a également déposé les autres marques suivantes : La maison passive


Etienne Vekemans - 7 bis rue de Rouvray,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Etienne Vekemans - 7 bis rue de Rouvray,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.